Urbanisme

Compte rendu du rapport d'enquête

Rapport établi par Edmond de CHIVRÉ Commissaire Enquêteur

   Compte rendu rapport d'enquête publique
   Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur

Avis et arrêté d'enquête publique unique

Commune de Fontiers-Cabardès Portant sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme, l’Abrogation de la carte communale et le Périmètre délimité des abords de l'église Saint Clément

   Arrêté enquête publique PLU
   Avis enquête publique

Contributions enquête publique

   Contributions page 1 à 61
   Contributions page 62 à 108
   Contributions page 109 à 164
   Contributions page 165 à 220

Abrogation carte communale

   Dossier abrogation carte communale dans le cadre du PLU

Dossier Plan local d'urbanisme, enquête publique

 Le dossier de PLU est consultable en ligne (documents ci-dessous) ou en mairie aux horaires habituels d'ouverture du service urbanisme.

   Page de présentation extérieure
   Page de présentation intérieure
   Résumé non technique
   Rapport de présentation
   Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
   Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)
   Règlement graphique
   Règlement écrit
   Annexes: Réseau AEP
   Annexes: Réseau électrique
   Annexes : Plan de réseau de collecte des eaux usées et du zonage d'assainissement collectif
   Annexes: Plan des servitudes d'utilité publique
   Annexes: Servitude d'utilité publique
   Avis des services et mémoire de réponse
   Bilan concertation PADD
   Cahier doléances PADD
   Courriers doléances PADD
   Réponse mairie doléance PADD
   Délibération arrêt PLU - bilan concertation PADD
   Délibération complémentaire prescrivant l'élaboration du PLU
   Délibération débat PADD 07-06-2022
   Délibération prescrivant l'élaboration du PLU 08-04-2019
   Accord dérogation dispositions de l'urbanisme L.142-4 du code de l'urbanisme
   Dossier de dérogation

Périmètre délimité des abords autour de l'église St Clément

   Périmètre délimité des abords autour de l'église St Clément